Documents de référence
Documents de référence du SAGE :Douve Taute
Documents de synthèse sur le SAGE
- Plaquette de présentation du SAGE (janvier 2017)
- Liste des 73 dispositions du SAGE (par thématiques) et un tableau de synthèse
Documents relatifs à l'élaboration du SAGE :
- Arrêté du périmètre (20 janvier 2005)
- Arrêté de composition de la CLE (10 janvier 2018)
- Diagnostic du SAGE (version de mars 2014)
- Synthèse de l'Etat des lieux (version de 2013)
- Atlas cartographique du SAGE (version de mars 2014)
- Scénario tendanciel (juillet 2013) et les scénarios alternatifs (novembre 2013)
- Stratégie du SAGE (février 2014)
Les lettres d'informations du SAGE :
- Lettre 0 - 2007 (carte d'identité du projet et du territoire)
- Lettre 1 - 2007 (Enjeux, Organisation)
- Lettre 2 - 2011 (Acteurs, Etat des lieux).
- Lettre 3 - 2012 (taxe sur le foncier non bâti, Espèces Invasives)
- Lettre 4 - 2013 (Scénarios, Eau souterraine/marais, espaces publics, Loutre)
- Lettre 5 - 2014 (Stratégie, gestion de rivière, produits phytosanitaires)
- Lettre 6 - 2015 (PAGD & règlement, eau potable, assainissement, zone humide)
- Lettre 7 - 2016 (Mise en oeuvre)
- Lettre 8 - 2018 (Programme zones humides et agriculture, MAEc et Notre littoral demain)
- Lettre 9 - 2019 (convention gestion eau Baie des Veys, bilan MAEc zones humides amonts, jardin sans phyto)